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Saisie de créanciers

 

 

 

 

Question : Naftali (est déjà bar mitsva) se rend, comme chaque matin, chez son épicier pour acheter son goûter, avant de prendre le car de ramassage pour la yeshiva. Ce qu’il voit est différent des autres jours. Itsik n’est plus à la caisse car il n’y en d’ailleurs plus du tout… de caisse. Deux gaillards se ruent avec des chariots sur les étalages et y vident leurs contenus. L’un d’eux, David,  interpelle Naftali en lui expliquant la situation : Nous ne sommes pas des voleurs. Itsik s’est sauvé car il devait trop d’argent à tout le monde. Il nous en devait aussi alors on se sert avant qu’il ne reste plus rien. Viens m’aider ! Naftali ne réfléchit pas trop et obéit. Une fois dehors, il reçoit des paquets de confiseries en paiement pour son aide. Il se demande s’il a le droit de les prendre ou doit-il les remettre au magasin et laisser les autorités les vendre pour payer les créances ?

 

Réponse : La saisie en cas de dette est réglementée. Selon Ba’h (76, 23) (voir aussi Bet Chmouel Even ha’ezer 90, 28) quand un fournisseur a vendu une marchandise etc. et que l’acheteur n’est pas en mesure de payer sa dette, même si depuis le départ la vente a été définitive, c’est lui qui va avoir un droit de préemption pour la saisie. Ainsi même si l’acheteur a plusieurs créanciers, le vendeur va avoir priorité. Tséma’h Tsédek (117) n’est pas d’accord avec Ba’h et selon lui, il n’a aucun privilège du fait qu’il la lui ait vendu.

 

Dans notre cas les fournisseurs ne se sont pas contentés de saisir ce qu’ils avaient vendu mais tout ce qui leur venait à portée de main. Et quand même David a raison de pouvoir s’appuyer sur Ba’h, Naftali n’aurait pas du l’aider.

 

Mais il y a plus grave pour Naftali. Même si David est sûr du bien fondé de ses actes, Naftali ne connait pas cet homme ni la véracité de son discours. Il a donc assisté à un acte de vol –qui n’en était peut-être pas mais cela il ne peut le démontrer- et il n’aurait pas du y participer (voir à ce sujet Tour 348 au nom de téchouvot haRoch). Dans ce cas il lui incombe de rendre  ce qu’il a reçu à Itsik ou à l’un de ses créanciers.     

 

Rav Yossef Simony

 

 

 

    

 

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