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Vas-y ...J'arrive

Les frais de déplacements incombent à qui?

 

Question: Gad et Naftali ont un différent sur une grosse somme d'argent. Naftali propose à Gad de le régler en Israël face à trois éminents juges rabbiniques.  Il se mettent d'accord et Gad promet à Naftali qu'il sera au rendez-vous. Le jour venu, il est absent. Il s'avère que ses affaires exigeaient son intervention et qu'il se trouvait dans un cas de force majeur. Il ne pouvait quitter Paris à ce moment là. Naftali lui exige les frais de déplacement puisqu'ils se sont mis d'accord sur la date. 

 

Réponse: Gad doit rembourser ses frais à Naftali même s'il a été empêché par un cas de force majeur.

 

Référence: Rama dans Choul'han Aroukh Hochen (14, 5) établit que les frais de déplacements etc. occasionnés par une telle promesse doivent être remboursés.La raison à cela est que l'on rentre dans le cadre de garmi, un dégât financier causé indirectement.

Marane (Id.) semblerait ne pas partager cet avis. En effet, il établit que les frais occasionnés par un refus de se faire juger au Beth dine (quand la préférence de l'adversaire était par exemple la cour civil et qu'il a fallu faire intervenir des personnes rémunérées) ne doivent pas être remboursés.  Rama établit quant à lui, aussi dans ce cas, qu'il doit les rembourser. il y a donc controverse à ce sujet et implicitement dans le cas précédent car ils ont l'air d'être identiques . C'est la compréhension de Hagra ( id. 31). 

Igrot Moché(Hochen 26) commente différemment l'avis de Marane et cette controverse avec Rama. Les frais pour obliger un adversaire à venir au tribunal sont d'une autre nature. La controverse entre Rama et Marane est, quel pouvoir a le beth dine à obliger de cette manière les parties à se faire juger.

Selon Igrot Moché Rama et Marane pourraient tous deux d'accord concernant l'autre cas où l'un a fait faux bond à son adversaire qu'il doit dédommager.  Ainsi optent Imré Bina (Dayanim 21). Rabbi Akiva Eiger 134. Ces décisionnaires considèrent en effet, qu'une promesse de rejoindre est assimilée à une demande explicite de dépenser une somme d'argent.

Concernant le cas de force majeur: Rama (Téchouvot 12) établit que dans ce cas il n'y a pas de différence entre un empêchement et une préméditation. 

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